Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants

La convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (POP) fournit un cadre, fondé sur le principe de précaution, visant à garantir l'élimination, dans des conditions de sécurité, et la diminution de la production et de l'utilisation de ces substances nocives pour la santé humaine et pour l'environnement. La convention porte sur douze POP prioritaires, mais l'objectif est, à terme, de couvrir d'autres substances.

La convention a été adoptée par 150 gouvernements, dont les États membres de l'UE, ainsi que par le Conseil, au nom de l'Union européenne, lors d'une conférence qui a eu lieu à Stockholm du 22 au 23 mai 2001.

La convention est entrée en vigueur le 17 mai 2004.

La convention de Stockholm fait suite à plusieurs initiatives entreprises au niveau international. La Communauté européenne a signé, en juin 1998, le protocole d'Aarhus sur les polluants organiques persistants, sous les auspices de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies (CEE-ONU), dans le cadre de la convention de Genève sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance. Le protocole couvre actuellement 16 POP dont 12 sont représentés dans la présente convention.

La convention s'inscrit également dans le cadre plus large de nombreux traités et conventions internationaux relatifs à l'environnement conclus ces dernières années, comme la déclaration de Rio sur l'environnement et le développement.